EDITEUR
Le site Internet : boulangerie-firmin.com, est édité par le GROUPE FOUREY ENTREPRISES, au capital de 1 680 000 euros, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Périgueux (24), sous le numéro : 528 382 203, dont le siège social sis à l’adresse suivante : 39, cours Saint-Georges - 24000 PERIGUEUX - Téléphone : + 33 5 47 46 80 48 - E-mail : contact@franchise-firmin.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site Internet est Monsieur Grégory FOUREY.

HEBERGEUR
Le site Internet : boulangerie-firmin.com, est hébergé par SAS au capital de 10 059 500 €
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Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site Internet : boulangerie-firmin.com, ainsi que les textes, photographies, images, graphiques, sons et vidéos le composant, sont la propriété intellectuelle du GROUPE FOUREY ENTREPRISES et de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle et/ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit au GROUPE FOUREY ENTREPRISES et de ses partenaires est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

DROIT APPLICABLE
Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige, le Tribunal de Commerce de PERIGUEUX (24000) est seul compétent, quel que soit le lieu de livraison.
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